PROCES VERBAL
0.1 – Procès verbal du 6 avril 2023
ADMINISTRATION GENERALE
2.1 Ressources Humaines
2.1.1 – Tableau des effectifs – Création de postes
2.1.2 – Ouverture de poste – Responsable du service financier
2.2 Foncier
2.2.1 – Délaissés ancienne voie ferrée – Domaine cessible – Cession aux particuliers – Commune de Vogüé
2.4 Administration générale
2.4.1 – Adhésion de la commune de joyeuse – Convention de transfert des compétences facultatives 1 et 3
EXPLOITATION
3.1 – Assainissement – Convention de traitement des boues provenant de la station d’épuration de Lablachère sur le site de la station d’épuration de Joyeuse