Bureau syndical

Composition du bureau syndical

Délibérations du bureau syndical

   2018
  

Date
Objet des délibérations
14 novembre 2018
>INVESTISSEMENTS
I.1. convention de mandat - aménagement voirie rue du Pont Vieux à St Privat
I.2. Réseaux eau potable et assainissement route d'oubreyts à Vals les Bains - Réhabilitaion avant intervention tiers public - engagement programme
I.3. Réservoir eau potable - Lachapelle sous Aubenas - quartier Arbeyre - validation PRO - lancement DCE
I.4. Réseau eau potable - adduction Laboule - renouvellement traversées rivière - MO
I.5. Réseau assainissement collectif Beaulieu - Réhabilitation réseau village - fin des travaux - avenant 3
I.6. Assainissement collectif - plan d'investissements 2018-2027
I.7. Accord-cadre maîtrise d'oeuvre alimentation eau potable et assainissement
I.8. Travaux périmètres de protection captages Nogier, Méry et Privat
I.9. STEP Chassiers - raccordement au système d'assainissement de Largentière - modification de l'économie du programme

>ADMINISTRATION GENERALE
II.1.1. Foncier - captage eau potable les Jumels à St Julien de serre - abandon et désaffectation
II.2.1. Ressources humaines - recours à personnel intérimaire
II.2.2. Ressources humaines - recours service remplacement personnels administratifs - CGFPT07
II.2.3.1. Ressourses humaines - recrutement agent contractuel SPANC
II.2.3.2. Ressources humaines - recrutement second agent SPANC

>EXPLOITATION
III.1. Accord-cadre maîtrise d'oeuvre alimentation eau potable et assainissement


12 septembre 2018
>INVESTISSEMENTS
I.1. extension réseau - BANNE - Houlette- délégation maitrise ouvrage temporaire
I.2. création réseau - CHANDOLAS - Le Bourg - approbation PRO et engagement consultation
I.3. captages Ribes - St André Lachamp - Faugères - PRO et engagement Tx
I.4. schéma Directeur Moyenne Vallée de l'Ardéche - engagement programme et mode consultation
I.5. programme optimisation 2018-2019 -PRO et mode consultation

>FONCIER
II.1.1 Lachapelle - Arbeyre -Agrandissement Réservoir - acquisition
II.1.3. Labeaume - fin convention servitude temporaire accès terrains privés
II.1.4. St Aandré de Cruzieres - désaffectation restitution réservoir de Pierregras
II.1.5. Chazeaux - PPI Rebouls - acquisition
II.1.6. Chazeaux et Lentillères - PPI Rebouls et les Fonts - acquisition
II.1.7. Ribes - PPI Nogier - acquisition

>RESSOURCES HUMAINES
II.2.1. mise en place part supplémentaire IFSE Régie dans le cadre du RIFSEEP
II.2.2. régime indemnitaire agents - précision concernant complément indemnitaire

>ADMINISTRATION GENERALE
II.3.1. marché réservé prestations entretien extérieur
II.3.2. consultation entretien locaux

>EXPLOITATION
III.1. marché exclusif SOFREL
III.2. marché fournitures électromécaniques - modification critères
07 juin 2018
>INVESTISSEMENTS
1.1-Renouvellement réseau quartier du Four Vinezac
1.2-Extension réseau Peyre Fabre Berrias&Casteljau
1.3-Extension réseaux et branchements
1.4-Travaux divers - accord cadre à bons de commande

>ADMINISTRATION GENERALE
2.1-Agrandissement réservoir Lachapelle sous Aubenas
2.2-Recrutement en CDD de droit public

>EXPLOITATION
3.1-Opérations ponctuelles de chaudronnerie
3.2-Edition envoi factures et règlements usagers - Modification
3.3-Bilan 1er trimestre
03 mai 2018
>INVESTISSEMENTS
1.1- Convention de mandat - Aménagement voirie traversée Maisonneuve à Chandolas
1.2- Convention de mandat -  Commune de Grospierres - Extension AEP
1.3- Réseau collecte Beaulieu - Réhabilitation réseau village - Avenant n°2

>ADMINISTRATION GENERALE
2.1- Adhésion groupement commandes achat véhicules éléctriques
2.2- Désignation Délégué Protection Données
2.3- Création comité technique
2.4- Composition comité technique
2.5- Participation FUL
07 mars 2018
>INVESTISSEMENTS
1.1- Périmètres protection captages poursuite procédure DUP lots 3 et 6
1.2- Périmètres protection captages - poursuite procédure lot 5 - engagement travaux
1.3- Assainissement collectif bourg de chandolas - engagement maitrise d'oeuvre
1.4- Assainissement secteur largentière transfert effluents Chassiers
1.5- Diagnostics systèmes assainissement - engagement études
1.6- Charte interdépartementale ANC de qualité 
1.7- Programme département 2018 solidarité avec les territoires - dossiers candidatures

>ADMINISTRATION GENERALE
2.1.1- RIFSEEP
2.1.2- Mise en place prime interessemnt à performance collective 
2.2- Règlement véhicules
2.3- Modifications règlement fonctionnement services
2.4- Convention CDG 07 CNRACL - avenant n°1
2.5- Acquisition emprise ancienne station d'épuraton - commune Lalevade
2.6- Convention disponibilité pour développement partenariat

>EXPLOITATION
3.2- Fournitures electromécaniques - accords-cadres multi attributaires à marchés subsequents
3.3- Edition et envoi factures usagers engagement consultation prestataire
3.4- Prestation pluriannuelle curage réseaux et ouvrage d'eaux

07 février 2018
>INVESTISSEMENTS
1.1 - Réseau Meyras/ St Pierre de Colombier - Restructuration réseau eau potable
1.2 - Périmètres protection captages - Cham du Cros
1.3 - Performances systèmes eau potable - programme d'optimisation
1.4 - Outil de supervision et interventions liées économies d'eau
1.5 - Eau potable et assainissement Vals les Bains

>ADMINISTRATION GENERALE
2.1.2 - Recrutement en CDD - emploi non permanent
2.2.1- Acquisitation réservoir Lalevade d'Ardèche
2.2.2- Acquisitation résevroir Pont de Labeaume
2.2.3- Acquisition réservoir St Andéol de Vals
2.2.4- Désafféction et restitution réservoir St André de Cruzières
2.3- Entanet intercommunale St Sauveur de Cruzières

>EXPLOITATION
3.1- Convention type mise à disposition moyens entre le SEBA et ses membres
3.2- Prestation pluriannuelle fourniture matériaux chantier et traitement déblais - nouvelle consultation
04 janvier 2018
>ADMINISTATION GENERALE
1.1- Complément d'adhesion médiation de l'eau service eau potable
1.2- Adhésion dispositif TIPI et convention d'adhésion avec DGFIP
1.3- Engagement programme aménagement locaux régie

>TECHNIQUE
3.1.1- Déclaration sans suite 5 marchés publics
3.1.2.1- Relance procédure 5 marchés publics - prestation pluriannuelle réseaux ouvrages eaux usées et évacuation sous-produits - nouvelle consulation suite à déclaration sans suite
3.1.2.2- Relance procédure 5 marchés publics - prestation pluriannuelle fourniture matériaux de chantier et traitement de déblais - nouvelle consulation suite à déclaration sans suite

>RESSOURCES HUMAINES
4.1- Recrutement personnel interimaire

Notre agenda

  • BUREAU SYNDICAL
    Le 17/12/2018 à 16H
  • COMITE SYNDICAL
    Le 17/12/2018 à 17H30

Syndicat des Eaux
du Bassin de l’Ardèche

" La Sigalière "
Les Vergnades
07110 LARGENTIERE

Téléphone : 04 75 89 96 96
Télécopie : 04 75 89 96 97

SPANC : 04 75 89 96 98

Dépannage urgence 24 h/24 :
04.75.89.96.96


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