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Compétences et organisation/Assemblées délibérantes et consultatives/Bureau syndical

Bureau syndical

Composition du bureau syndical

Délibérations du bureau syndical

   2018
  

Date
Objet des délibérations
03 mai 2018
>INVESTISSEMENTS
1.1- Convention de mandat - Aménagement voirie traversée Maisonneuve à Chandolas
1.2- Convention de mandat -  Commune de Grospierres - Extension AEP
1.3- Réseau collecte Beaulieu - Réhabilitation réseau village - Avenant n°2

>ADMINISTRATION GENERALE
2.1- Adhésion groupement commandes achat véhicules éléctriques
2.2- Désignation Délégué Protection Données
2.3- Création comité technique
2.4- Composition comité technique
2.5- Participation FUL
07 mars 2018
>INVESTISSEMENTS
1.1- Périmètres protection captages poursuite procédure DUP lots 3 et 6
1.2- Périmètres protection captages - poursuite procédure lot 5 - engagement travaux
1.3- Assainissement collectif bourg de chandolas - engagement maitrise d'oeuvre
1.4- Assainissement secteur largentière transfert effluents Chassiers
1.5- Diagnostics systèmes assainissement - engagement études
1.6- Charte interdépartementale ANC de qualité 
1.7- Programme département 2018 solidarité avec les territoires - dossiers candidatures

>ADMINISTRATION GENERALE
2.1.1- RIFSEEP
2.1.2- Mise en place prime interessemnt à performance collective 
2.2- Règlement véhicules
2.3- Modifications règlement fonctionnement services
2.4- Convention CDG 07 CNRACL - avenant n°1
2.5- Acquisition emprise ancienne station d'épuraton - commune Lalevade
2.6- Convention disponibilité pour développement partenariat

>EXPLOITATION
3.2- Fournitures electromécaniques - accords-cadres multi attributaires à marchés subsequents
3.3- Edition et envoi factures usagers engagement consultation prestataire
3.4- Prestation pluriannuelle curage réseaux et ouvrage d'eaux

07 février 2018
>INVESTISSEMENTS
1.1 - Réseau Meyras/ St Pierre de Colombier - Restructuration réseau eau potable
1.2 - Périmètres protection captages - Cham du Cros
1.3 - Performances systèmes eau potable - programme d'optimisation
1.4 - Outil de supervision et interventions liées économies d'eau
1.5 - Eau potable et assainissement Vals les Bains

>ADMINISTRATION GENERALE
2.1.2 - Recrutement en CDD - emploi non permanent
2.2.1- Acquisitation réservoir Lalevade d'Ardèche
2.2.2- Acquisitation résevroir Pont de Labeaume
2.2.3- Acquisition réservoir St Andéol de Vals
2.2.4- Désafféction et restitution réservoir St André de Cruzières
2.3- Entanet intercommunale St Sauveur de Cruzières

>EXPLOITATION
3.1- Convention type mise à disposition moyens entre le SEBA et ses membres
3.2- Prestation pluriannuelle fourniture matériaux chantier et traitement déblais - nouvelle consultation
04 janvier 2018
>ADMINISTATION GENERALE
1.1- Complément d'adhesion médiation de l'eau service eau potable
1.2- Adhésion dispositif TIPI et convention d'adhésion avec DGFIP
1.3- Engagement programme aménagement locaux régie

>TECHNIQUE
3.1.1- Déclaration sans suite 5 marchés publics
3.1.2.1- Relance procédure 5 marchés publics - prestation pluriannuelle réseaux ouvrages eaux usées et évacuation sous-produits - nouvelle consulation suite à déclaration sans suite
3.1.2.2- Relance procédure 5 marchés publics - prestation pluriannuelle fourniture matériaux de chantier et traitement de déblais - nouvelle consulation suite à déclaration sans suite

>RESSOURCES HUMAINES
4.1- Recrutement personnel interimaire