Bureau syndical

Composition du bureau syndical

Délibérations du bureau syndical

   2020
  

Date
Objet des délibérations
8 juin 2020
>INVESTISSEMENTS
1.1.Eau potable – Schéma Directeur Hautes-Cévennes Bassin de Vals – Création second réservoir aval poste livraison Vals-Lalevade - Maîtrise d’oeuvre
1.2.Eau potable – Schéma Directeur Hautes-Cévennes Bassin de Vals – Restructuration réseau Saint-Privat (Traversée Luol) et Pont-de-Labeaume (hameau de Bayzan) – Maîtrise d’oeuvre
1.3.Eau potable – Mise en sécurité équipements – Modification économie
1.4.Eau potable – Rénovation optimisation station production « les Fontaines » à St-Alban-Auriolles et réservoir « du Fort » à Banne – Études préliminaires diagnostic
1.5.Réseaux AEP/ASST – RD 559 – Route de Lagorce à Ruoms – Opération préalable intervention tiers public – Engagement programme
1.6.Assainissement collectif – St-André-de-Cruzières – Modification programme
1.7.Assainissement collectif – STEP intercommunale Ruoms – Travaux optimisation
1.8.Actions économie eau – Etablissements Hôtellerie Plein Air – Programme – demande subventions
1.9.Installation photovoltaïque usine PDV – Choix titulaire marché

>ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
2.1. Convention tri-partite extension réseau alimentation eau potable – Quartier Lauzaces à Berrias-et-Casteljau
2.2. Prime exceptionnelle – Sujétions liées état urgence sanitaire
2.3. Consultation titres-restaurant 2.4. Révision plafond prime d’intéressement performance collective des services
2.5. Maintien régime indemnitaire agents pendant crise sanitaire
2.6. Consultation géomètres experts – Mise en place accord-cadre
2.7. Foncier - Délaissé ancienne voie ferrée – Cession aux particuliers à Lachapelle-ss-Aubenas
2.8. Foncier – Echange parcelles à Balazuc
2.9. Foncier – Acquisition foncière emprise réservoir à Ruoms
2.10. Foncier – Délaissé ancienne voie ferrée – Cession aux particuliers à St-Maurice-d’Ardèche

>EXPLOITATION :
3.1. Acquisition véhicules – 3 lots
3.2. Accord-cadre fourniture électricité
26 février 2020
>INVESTISSEMENTS
1.1 Acquisition des compteurs des abonnés - Modifications
1.2 Périmètre protection captages CHAZEAUX-LENTILLERES-PRUNET
1.3 Aides CD07 - Pass Territoires
1.4 Réservoir le Valentin - Modification économie   
1.5 Restructuration Réseau MEYRAS/ST PIERRE - Modification économie
1.6 Accessibilité compteurs - engagement consultation travaux
1.7 Usine PDV - programme de travaux - modifications

>ADMINISTRATION GENERALE
2.1 Tarification socicale - FUL
2.2 Frais d'execution mandats spéciaux
2.3.1 Recrutement CDD droit public
2.3.2 Plan de formation
2.3.3 Grille critères entretien annuel d'évaluation
2.3.4 Titres restaurant 
2.4 Convention mission mandat LARGENTIERE

>EXPLOITATION
3.1 Clefs canons marché exclusif
3.2 Entretien des véhicules
3.3 Marché fournitures pièces techniques - nouveau marché
3.4 Adhésion groupement de commandes - SDE07

 

Notre agenda

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