Bureau syndical

Composition du bureau syndical

Délibérations du bureau syndical

   2021
  

Date
Objet des délibérations
24 juin 2021
1.INVESTISSEMENTS :
1.1.Eau potable – Performance des systèmes – Programme d’optimisation 2020-2022 – Approbation AVP partie B – Modalités consultation
1.2.Eau potable et assainissement collectif – Renouvellement Avenue Paul Ribeyre à Vals-les-Bains et traverse du village à St-Julien-du-Serre – Approbation PRO – Modalités consultation
1.3.Assainissement collectif – Création système complet à Prunet (centre village et hameau) – Modification économie

2.ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
2.1.Ressources humaines – Présentation principes lignes directrices de gestion
2.2.Ressources humaines – Convention avec CDG07 pour calcul allocations chômage d’aide au retour à l’emploi
2.3.Foncier – Cession terrain ancienne STEP Chassiers – Désaffectation

3.EXPLOITATION :
3.1.Marchés prestation de service – Exploitation usines production eau potable Pont-de-Veyrières et Gerbial – Modalités consultation
3.2.Marchés fournitures famille F103 (formations sécurité incendie et prévention) 3.3.Marchés fournitures famille L111 (machines, outils et appareils électroportatifs) 3.4.Marchés fournitures famille T104 (outillage, consommables et entretien liés)
3.5.Marchés fournitures famille T106 (matériels et consommables qualité de l’eau) 3.6.Marchés fournitures famille T109 (pièces techniques réseaux eaux usées)
3.7.Marchés fournitures famille T110 (fournitures hydrauliques)
3.8.Marchés fournitures famille T111 (fournitures équipements électriques)
3.9.Marchés fournitures famille T115 (systèmes pompage)
3.10.Marchés fournitures famille T116 (instrumentation réseaux)
3.11.Marchés fournitures famille T201 (contrôle réglementaire ouvrages production et traitement)
3.12.Marchés fournitures famille T204 (service curage et évacuation boues d’assainissement)
12 mai 2021
1.INVESTISSEMENTS :
1.1.Assainissement collectif – Suite diagnostic – Uzer et Vinezac – Approbation Programme et consultation Moe
1.2.Eau potable et assainissement collectif – Travaux divers - Accord-cadre à bons de commande
1.3.Eau potable et assainissement collectif – Travaux branchements – Accord-cadre à bons de commande
1.4.Eau potable et assainissement collectif – Convention de mandat avec le SIVTA –Réfection voirie à Chauzon

2.ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
2.1.Ressources humaines – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
2.2.Ressources humaines – Mise en concurrence contrat d’assurance groupe « Risques statutaires »
2.3.Foncier – Délaissé ancienne voie ferrée – domaine cessible – cession à la commune de Vinezac
2.4.Foncier – Commune de Rosières – Cession à proximité du réservoir de la Blacheyrette 2.5.Foncier – Cession terrains au département sur commune de Lavilledieu
2.6.Foncier – Acquisition emprise foncière PPI – captages Bénéfice, Fontbonne, La Borie et Les Granges
2.7.Foncier – Cession terrains à la commune de St-Andéol-de-Vals
2.8.Finances – Clefs de répartition des charges générales
2.9.Finances – Clefs de répartition des charges communes d’exploitation des régies 2.10.Règlement portant organisation interne des achats
11 mars 2021
>INVESTISSEMENTS :
1.1.Programme Département 2021 – Solidarité avec les territoires – Dossiers candidatures complémentaires
1.2.Eau potable– Complément sectorisation – Modification économie
1.3.Eau potable – Séparation adduction-distribution à Sampzon – Approbation programme et choix maître d’œuvre
1.4.Eau potable – Mise en cohérence de réseau – Approbation programme – engagement maîtrise d’œuvre
1.5.Eau potable – Opération spécifique : redéploiement réseau distribution quartier Silhol – St-Alban-Auriolles
1.6.Assainissement collectif – Desserte habitat existant 2020 – Labégude, Meyras et Pont de Labeaume – Approbation projet et engagement consultation
1.7.Assainissement collectif –Saint-André-de-Cruzières – Desserte Pierregras – Modification économie
1.8.Installation photovoltaïque - usine PDV – avenant marché
1.9.Actions économies eau – Modalités consultation
1.10.Assainissement collectif – Prunet (centre village et hameaux) – Création système complet Approbation projet – Engagement travaux
1.11.Assainissement collectif – Ruoms – STEP intercommunale – Travaux optimisation – Modification économie

>ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
2.1.Foncier – Acquisition emprise foncière – Périmètre protection immédiate - captage de L’Ile de Vernon
2.2.Foncier – Acquisition terrains pour construction poste de relevage eaux usées – Chandolas
2.3.Adhésion compétence numérique FNCCR
2.4.Ressources Humaines – Tableau effectifs – Modification – suppressions postes 2.5.Ressources Humaines – Création poste archiviste
2.6.Convention de participation financière – Modification convention-type
2.7.Tarification sociale de l’eau – Contribution F.U.L.
14 janvier 2021
>INVESTISSEMENTS :
1.1.Programme Département 2021 – Solidarité avec les territoires – Dossiers candidatures 1.2.Eau potable et assainissement – Convention mission de mandat – Commune de Chassiers

>ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
2.1.Prime intéressement – Performance collective des services – Objectifs 2021
2.3.Foncier – Réservoir Champrenard à Labeaume – Désaffectation et démolition

>EXPLOITATION :
3.1. Convention avec EPTB Ardèche – Mise à disposition données pour étude « Ardèche 2050 »
3.2 Acquisition véhicules utilitaires – Lancement consultation
3.3 Opérations ponctuelles chaudronnerie – projet avenant
3.4 Fournitures réactifs Lot 3 – Modification économie

Notre agenda

  • COMITE SYNDICAL
    Le 27/09/2021 à 17H30
  • BUREAU SYNDICAL
    Le 28/09/2021 à 9h30

Syndicat des Eaux
du Bassin de l’Ardèche

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